M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
METTRE EN COMMUN, REUNIR ET CENTRALISER DANS L'INTERET COLLECTIF DES PORTEURS DE CARNETS ET DEPOTS, L'EXERCICE DES DROITS, ACTIONS ET GARANTIES ATTACHES A CES CARNETS.
Domaines
- actionnaires, épargnants — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
AUDINCOURT (25400)#
Identifiants
Identifiant
252S0252000635
Copié !
Historique
0252000635
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.