M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
METTRE EN COMMUN ET CENTRALISER DANS L'INTERET DES OBLIGATAIRES, L'EXERCICE DES DROITS, ACTIONS, GARANTIES, QUI SONT ET POURRONT ETRE ATTACHES AUX OBLIGATIONS DE TELLE SORTE QUE L'ASSOCIATION
Domaines
- actionnaires, épargnants — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
COLOMBIER-FONTAINE (25260)#
Identifiants
Identifiant
252S0252000618
Copié !
Historique
0252000618
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.