M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
OBTENIR SOIT DE L'ETAT, DU DEPARTEMENT, DES COMMUNES, D'AS- SOCIATIONS SYNDICALES OU PARTICULIERES L'AFFERMAGE DE LOTS DE PECHE SUR LE TERRITOIRE DE LA REGION. CONCOURRIR A LA LUTTE CONTRELE BRACONNAGE ET LA POLLUTION DES RIVIERES. ENCOURAGER LA
Domaines
- pêche — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
RUSSEY (25210)#
Identifiants
Identifiant
252S0252000599
Copié !
Historique
0252000599
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.