M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L'EXERCICE DE LA CHASSE SUR LES TERRAINS MIS EN COMMUN PAR LES SOCIETAIRES OU LOUES PAR LA SOCIETE.
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
GRAND'COMBE-DES-BOIS (25210)#
Identifiants
Identifiant
252S0252000382
Copié !
Historique
0252000382
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.