M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LOUER DES TERRAINS DE CHASSE. REPRIMER LE BRACONNAGE ET LA DESTRUCTION DU GIBIER. FAVORISER LA DESTRUCTION DES OISEAUX DE PROIE ET DES BETES NUISIBLES. LA REGLEMNETATION DES ARRETES DE CHASSE EN SIGNALANT AUX AUTORITES
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
FESCHES-LE-CHATEL (25490)#
Identifiants
Identifiant
252S0252000373
Copié !
Historique
0252000373
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.