M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LE LIBRE EXERCICE DE LA CHASSE PENDANT LES MOIS OU CETTE DERNIERE EST PERMISE. LA REPRESSION DE BRACONNAGE SOUS TOUTES SES FORMRES.
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
ECOT (25150)#
Identifiants
Identifiant
252S0252000369
Copié !
Historique
0252000369
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.