M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
EXERCER ET CONSERVER LE DROIT DE CHASSE SUR LES PROPRIETES OU LES DROITS LUI SONT CONCEDES DANS L'ARRONDISSEMENT DE MONTBELIARD.
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
CHARMOILLE (25380)#
Identifiants
Identifiant
252S0252000351
Copié !
Historique
0252000351
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1923-07-20
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.