M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LOCATION ET EXPLOITATION AU POINT DE VUE DE LA CHASSE DES BIENS COMMUNAUX ET PARTICULIERS DES TERRITOIRES DE VIEUX CHARMONT ET DESAUTRES COMMUNES QUI POURRONT Y ETRE JOINTE ULTERIEUREMENT.
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
VIEUX-CHARMONT (25600)#
Identifiants
Identifiant
252S0252000325
Copié !
Historique
0252000325
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.