M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ENRAYER LES HAUSSES ILLICITES QUI SE PRODUISENT OU QUI PEUVENT SE PRODUIRE DANS LA COMMUNE, PAR TOUS LES MOYENS LEGAUX EN LEUR POUVOIR.
Domaines
- mouvements de consommateurs — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
VIEUX-CHARMONT (25600)#
Identifiants
Identifiant
252S0252000310
Copié !
Historique
0252000310
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.