M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENDRE LES INTERETS GEN'RAUX DE LA PROPRIETE BATIE, ETUDES DES REFORMES QUI LA CONCERNENT, RECHERCHE DES MESURES PROPRES A DIMINUER LES CHARGES QUI LA GREVENT, EXECUTION DE TOUTES LES
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
MONTBELIARD (25200)#
Identifiants
Identifiant
252S0252000258
Copié !
Historique
0252000258
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.