M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PAYER UNE INDEMNITE A SES MEMBRES EN CAS DE MALADIE OU POUR LA NAISSANCE D'UN ENFANT. VERSER EN CAS DE DECES, UN SECOURS A LA VEUVE OU AUX ORPHELINS OU ASCENDANTS. PLACER GRATUITEMENT SES
Domaines
- anciens combattants — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
VALENTIGNEY (25700)#
Identifiants
Identifiant
252S0252000252
Copié !
Historique
0252000252
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.