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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
CONFORMEMENT A LA LOI DU 25 JUILLET 1985, CE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS A POUR OBJET EXCLUSIF LA MISE A DISPOSITION DE CERTAINS DE SES MEMBRES D'UN OU PLUSIUERS SALARIES, LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL. LE GROUPEMENT NE PEUT ...
Domaines
- association à but commercial, développement économique — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
MONTFAUCON (25660)#
Identifiants
Identifiant
251P0251017456
Copié !
Historique
0251017456
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.