M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LA MISE A DISPOSITION DE SES MEMBRES D'UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL .LE GROUPEMENT NE PEUT EFFECTUER D' OPERATION A BUT LUCRATIF.
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
FOUCHERANS (25660)#
Identifiants
Identifiant
251P0251017203
Copié !
Historique
0251017203
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.