M
Mission
Cette association a été dissoute.
L'INTEGRATION ET LA SOCIALISATION DE PERSONNES ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP MENTAL. VISE A GERER UN LIEU DE VIE ET D'ACCUEIL DEFINI PAR LA LOI N°2002-2 DU 2 JANVIER 2002, LE DECRET N°2004-1444 DU 23 DECEMBRE 2004 ET ...
Domaines
- santé — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251017069
Copié !
Historique
0251017069
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.