M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
OBTENIR DE LA MUNICIPALITE DE RANCENAY : LE CHIFFRAGE DE L'ENSEMBLE DES COUTS INDUITS PAR L'ACTUEL PROJET DE RACCORDEMENT DES EAUX USEES COMMUNALES A LA STATION D'EPURATION DE PORT DOUVOT, LA MISE EN OEUVRE D'UNE ETUDE DES SOLUTIONS ALTERNATIVES ENVI
Domaines
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
RANCENAY (25320)#
Identifiants
Identifiant
251P0251016932
Copié !
Historique
0251016932
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.