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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENDRE L'EXISTENCE DU CEDRE IMPLANTE DANS LA COUR INTERIEURE DE L'IMMEUBLE 'LE BEAULIEU', DE LE PROTEGER, DE PROMOUVOIR SON ENTRETIEN ET D'EXERCER UN DROIT DE REGARD SUR TOUS LES ACTES DE NATURE A EN MODIFIER L'ASPECT EXTERIEUR. PAR EXTENSION, L'AS
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251016548
Copié !
Historique
0251016548
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.