M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LA CONTESTATION DU PROJET D'UNE CREATION DE PORCHERIE SUR LE SITE PREVU POUVANT ENTRAINER DES NUISANCES IMPORTANTES POUR LES ENVIRONS ET D'AUTRE PART LA CONTESTATION SUR UNE PARTIE DU PLAN D'EPANDAGE TROP PROCHE DES HABITATIONS
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
LONGECHAUX (25690)#
Identifiants
Identifiant
251P0251016370
Copié !
Historique
0251016370
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.