M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PROMOUVOIR LE PATRIMOINE LOCAL SUR LE DOMAINE PUBLIC DE LA COLLECTIVITE LOCALE. EFFECTUER SOUS RESERVE DES AUTORISATIONS NECESSAIRES, TOUTES LES INTERVENTIONS DE LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE. FAVORISER LES ACTIONS D'INFORMATION, DE PROMOUVOIR DES
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
JALLERANGE (25170)#
Identifiants
Identifiant
251P0251016355
Copié !
Historique
0251016355
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.