M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (DE L'EAU, DE L'AIR ET DU SOL) ET LA PROTECTION DU CADRE DE VIE FACE AUX NUISANCES GENEREES PAR : LE FUTUR SITE D'ENFOUISSEMENT A LA GRANGE CERTIER (FONTAINE LES CLERVAL) ET LE PASSAGE DE L'AUTOROUTE A36.
Domaines
- Environnement, cadre de vie — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
VOILLANS (25110)#
Identifiants
Identifiant
251P0251016265
Copié !
Historique
0251016265
Copié !
RNA
W251003644
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : W251003644
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.