M
Mission
Cette association a été dissoute.
ASSURER LA FORMATION DES CONSEILLERS PRUD'HOMMES DU COLLEGE EMPLOYEUR DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BESANCON ET EVENTUELLEMENT D'AUTRE DEPARTEMENTS. A CET EFFET, ELLE EST HABILITEE A CONCLURE TOUTE CONVENTION AVEC L'ETAT. ELLE POURRA EXERCER TOUTE ACT
Domaines
- établissement de formation professionnelle, formation continue — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251016018
Copié !
Historique
0251016018
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.