'GEMA FRANCHE-COMTE' (GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES METIERS DE L'ANIMATION DE FRANCHE-COMTE)

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

CONFORMEMENT A LA LOI DU 25 JUILLET 1985 (ART. L 127-1 Â L 127-8 DU CODE DU TRAVAIL), CE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS A POUR OBJET EXCLUSIF LA MISE A DISPOSITION DE SES MEMBRES, D'UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAILECRI

Domaines

• groupement d'achats, groupement d'entreprises — DOUBS

Commune

Associations de Besançon

Chronologie

• 23/12/2002 - Création
• 22/01/2009 - Mise à jour