M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ORGANISER LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE MADAME BRANGET DANS LA 1ERE CIRCONSCRIPTION DU DOUBS, EN VUE DES ELECTIONS LEGISLATIVES DES 9 ET 16 JUIN 2002, CONFORMEMENT A LA LOI DU 15 JANVIER 1990, A LA LOI ORGANIQUE DU 15 MAI 1990
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251015791
Copié !
Historique
0251015791
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.