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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
VEILLER A CE QUE LES CONSEQUENCES DES PROJETS D'URBANISME ACTUELS ET FUTURS NE MODIFIENT PAS RADICALEMENT LA QUALITE DE VIE DES HABITANTS DE SERRE LES SAPINS.
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
SERRE-LES-SAPINS (25770)#
Identifiants
Identifiant
251P0251015722
Copié !
Historique
0251015722
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.