M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ORGANISE LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE LA LISTE DE M. JEAN ROSSELOT DANS LA COMMUNE DE BESANCON EN VUE DES ELECTION MUNICIPALE DES 11 ET 18 MARS 2001, CONFORMEMENT A LA LOI DU 15 JANVIER 1990, A LA LOI ORGANIQUE DU 15 MAI 90 ET A LA LOI
Domaines
- action politique locale — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251015396
Copié !
Historique
0251015396
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2000-12-23
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.