ASSOCIATION 11 CHEMIN DE LA VOSSELLE

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ENTRETIEN DES BIENS COMMUNS A TOUS LES PROPRIETAIRES RIVERAINS DU 11 CHEMIN DE LA VOSSELLE, CONSTITUANT LES ELEMENTS D'EQUIPEMENT COMMUNS A CES PROPRIETAIRES. LA CREATION DE TOUS EQUIPEMENTS NOUVEAUX. LA CESSION EVENTUELLEMENT A TITRE GRATUIT DE LA V

Domaines

• associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — DOUBS

Commune

Associations de Besançon

Chronologie

• 22/08/2000 - Création
• 09/09/2000 - Publication JO
• 22/11/2008 - Mise à jour