M
Mission
Cette association a été dissoute.
EXERCER LES PREROGATIVES LEGALES, REGLEMENTAIRES ET CONVENTIONNELLES DU COMITE D'ENTREPRISE CONVENTIONNEL DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ENTREPRISES D'ACTION CULTURELLE.
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251015049
Copié !
Historique
0251015049
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.