BOIS DES AGES 1 A 21

Cette association a été dissoute.

OBTENIR SATISFACTION DES ENGAGEMENTS INCOMBANTS AU LOTISSEUR? PAR DEFAUT AU LIQUIDATEUR OU GARANT DU LOTISSEUR, POUR LA REALISATIN DES TRAVAUX DE FINITION AINSI QUE TOUS TRAVAUX NON REALISES, DEFAUTS VICES PRESENTS ET A VENIR CONCERNANT LES LOTS N° 1

Domaines

• associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — DOUBS
• défense et amélioration du cadre de vie — DOUBS

Commune

Associations de Novillars

Chronologie

• 14/06/1999 - Création
• 22/01/2009 - Mise à jour