M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PROTECTION DE LA NATURE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PAYSAGES DE MONTAGNE SUR LES TERRITOIRES DES COMMUNES DE LELEX, CROZET, SERGY ET THOIRY (AIN)
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251014878
Copié !
Historique
0251014878
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.