M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
- DISSOLUTION DU SYNDICAT DES VERNES - ABANDON DU PROJET DE LAGUNAGE - RESPECT PAR LES ADMINISTRATIONS DES TEXTES EN VIGUEUR, ET REFUS DE FAVEURS SUITE A DES INTERVENTIONS - CONSTRUCTION D'UNE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MONCEY (25870)#
Identifiants
Identifiant
251P0251014812
Copié !
Historique
0251014812
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.