M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
OBTENIR LA REALISATION ET LA MISE EN SERVICE DU CONTOURNEMENT DE MARCHAUX PAR LA RD 486 DANS LES PLUS BREFS DELAIS.
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
MARCHAUX (25640)#
Identifiants
Identifiant
251P0251014664
Copié !
Historique
0251014664
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.