M
Mission
Cette association a été dissoute.
L'ASSOCIATION A POUR OBJET, DANS LE CADRE DE LA LEGISLATION EN VIGUEUR DE : REGULER LES POPULATIONS D'ANIMAUX CLASSES NUISIBLES, PAR LES PIEGEURS, AGREES OU NON DANS LE DEPARTEMENT DU DOUBS.
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
RIGNOSOT (25640)#
Identifiants
Identifiant
251P0251014326
Copié !
Historique
0251014326
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.