M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LA GESTION RATIONNELLE ET COMMUNE DES POPULATIONS DE PERDRIX, FAISANS ET LAPINS DE GARENNE. ELLE PEUT ADOPTER DES REGLES CYNEGETIQUES IMPERATIVES QUI NE SOIENT PAS EN CONTRADICTION AVEC LES LOIS, DECRETS ET REGLEMENTS EN VIGUEUR, AUXQUELLES LES MEMBR
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BRERES (25440)#
Identifiants
Identifiant
251P0251014320
Copié !
Historique
0251014320
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.