M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DE FORMER DES CONSEILLERS MUNICIPAUX, MAIRES, CONSEILLERS GENERAUXCONSEILLERS REGIONAUX, DEPUTES, SENATEURS, DEPUTES EUROPEENS A L'EXERCICE DE LEUR MANDAT, EN PARTICULIER A UNE PRISE EN COMPTE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251014289
Copié !
Historique
0251014289
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.