M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GESTION ENTRETIENT DES TERRAINS ET EQUIPEMENTS COMMUSN ; CREATION DE TOUS ELMENTS D'EQUIPEMENTS NOUVEAUX ; CONTROLE DE LS'APPLICA- TION DU REGLEMENT ET DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT ; EXER-
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
DEVECEY (25870)#
Identifiants
Identifiant
251P0251013643
Copié !
Historique
0251013643
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.