M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEMONTRER : L'INUTILITE DU PROJET (GASPILLAGE DES FONDS PUBLICS) LES NUISANCES ; LA DETERMINATION DE L'ENVIRONNEMENT
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
POULIGNEY-LUSANS (25640)#
Identifiants
Identifiant
251P0251013595
Copié !
Historique
0251013595
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.