M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GSEREER L'EXPLOITATION HALIEUTIQUE DU OU DES ETANGS SIS AU LIEU DIT 'LA POLLE' TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VENNANS (25) ET LOUER PAR ELLE A SES (LEURS) PROPRIETAIRES ; CONSTRUIRE ET GERER UN ABRIDE PECHE
Domaines
- pêche — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251013038
Copié !
Historique
0251013038
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.