M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ETRE LE MANDATAIRE FINANCIER DE LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DU RASSEMBLEMENT POUR LA REPUBLIQUE DU DOUBS AU SENS DE L'ARTICLE 11 DE LA LOI N° 88-227 DU 11 MARS 1988 MODIFIE PAR LA LOI N°90-55 DU 15 JANVIER 1990
Domaines
- soutien et financement de partis et de campagnes électorales — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251012749
Copié !
Historique
0251012749
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.