M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
INTENTER TOUTE ACTION AMIABLE OU JUDICIAIRE AFIN DE FAIRE RESPEC- TER LES LIENS CONTRACTUELS ENTRE LA SOCIETE RENTAPHONE DITE CONCE-DANTE ET LES CONCESSIONNAIRES, AVEC RECUPERATION EVENTUELLE DES
Domaines
- associations pour la représentation d'artisans, de commerçants — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251012516
Copié !
Historique
0251012516
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.