ASSOCIATION DE PECHE DE CHOUZELOT

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Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PRIVES DE LACOMMUNE ET DE RIVERAINS

Domaines

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Commune & Contact

Commune

CHOUZELOT (25440)

Associations de Chouzelot

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Identifiants

Identifiant
251P0251012329
Copié !
Historique
0251012329
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.