M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNE DE CHARNAY ; FAIRE DES REMARQUES ; PRESENTER UN CONTRE-PROJET ; SE FAIRE L'INTERPRETE DESPERSONNES CONCERNEES ET INFORMER LES HABITANTS
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CHARNAY (25440)#
Identifiants
Identifiant
251P0251011237
Copié !
Historique
0251011237
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1987-01-28
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.