M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GERER LES INTERETS DES LOCATAIRES CONCERNANT LEURS DROITS, DEVOIRSLOYERS ET REPARTITION DES CHARGES, SERVICES ET SERVITUDES AU SEIN DE LA COPROPRIETE DES SAPINS
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251010880
Copié !
Historique
0251010880
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.