M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ASSURER SOUS TOUTES SES FORMES, LE FONCTIONNEMENT DE LA SALLE POLYVALENTE. UN PROTOCOLE, ETABLI D'UN COMMUN ACCORD, FIXERA LES DROITS ET LES CHARGES D'UNE PART DE L'SSOCIATION, D'AUTRE PART DE LA COMMUNE, PROPRIETAIRE DE LA SALLE
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
VIEILLEY (25870)#
Identifiants
Identifiant
251P0251010706
Copié !
Historique
0251010706
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.