M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
COLLABORER AVEC LE SYNDIC DE LA S.A. SANDOZ-FRAINIER ; OBTENIR LA NOMINATION D'UN CONTROLEUR AU REGLEMENT JUDICIAIRE ; INFORMER SES ADHERENTS SUR LE DEROULEMENT DES OPERATIONS DE REGLEMENT JUDICIAI-
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251007940
Copié !
Historique
0251007940
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.