M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENSE DES INTERETS LEGITIMES DES PROPRIETAIRES MITOYENS ET DES USAGERS DU CHEMIN DE LA MARNIERE (CHALEZEULE) ; GARANTIE EN TOUTE SECURITE, DE L'ACCES DE LA RN 73 AU CHEMIN DE LA MARNIERE EN PRO-
Domaines
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
CHALEZEULE (25220)#
Identifiants
Identifiant
251P0251007892
Copié !
Historique
0251007892
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.