M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ETUDIER LES MODIFICATIONS QUE POURRAIENT APPORTER LA CONSTRUCTION DU CANAL A GRAND GABARIT ; EN INFORMER LA POPULATION ; DEFENDRE ETSAUVEGARDER LES INTERETS MORAUX ET MATERIELS DE TOUTES LES PERSON-NES CONCERNEES
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BAUME-LES-DAMES (25110)#
Identifiants
Identifiant
251P0251007788
Copié !
Historique
0251007788
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.