ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE (A C C A) DE ROUGEMONT

Dissoute
M

Mission

Cette association a été dissoute.

DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATI

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

ROUGEMONT (25680)

Associations de Rougemont

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Identifiants

Identifiant
251P0251007213
Copié !
Historique
0251007213
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.