M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
RENFORCER LES LIENS EXISTANT ENTRE LES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLEET LES ANCIENS ELEVES ET S'SOPPOSER, PAR TOUS LES MOYENS LEGAUX, AL'EXPROPRIATION ENVISAGEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251007015
Copié !
Historique
0251007015
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.