ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DOMPREL - GRANDFONTAINE-SUR- CREUSE (A.I.C.A.)

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN

Domaines

• chasse — DOUBS

Commune

Associations de Domprel

Chronologie

• 11/08/1973 - Publication JO
• 28/09/2016 - Mise à jour