ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE POULIGNEY

Dissoute
M

Mission

Cette association a été dissoute.

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET ASSU

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

POULIGNEY-LUSANS (25640)

Associations de Pouligney-Lusans

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Identifiants

Identifiant
251P0251006508
Copié !
Historique
0251006508
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.