M
Mission
Cette association a été dissoute.
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964,, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONBNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES, ET EN
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
NAISEY-LES-GRANGES (25360)#
Identifiants
Identifiant
251P0251006432
Copié !
Historique
0251006432
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.